Mentions légales

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1. Éditeur du site

  • Nom de l’entreprise / Domaine : Domaine du Closel

  • Forme juridique : EARL

  • Capital social : RAS €

  • Siège social : 1 place du mail 49170 Savennieres

  • Numéro SIRET : RAS

  • Numéro RCS : RAS

  • Numéro de TVA intracommunautaire : RAS

  • Responsable de la publication : Bazin de Jessey Mayeul

  • Contact :
    📧 Email : 

    Contact@domaineduclosel.com


    📞 Téléphone : 0615467092

2. Hébergement du site

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613 241 2828

  • Site web : shopify.com

3. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure) est la propriété exclusive de Domaine Du Closel, sauf mentions contraires.
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7. Vente d’alcool

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
En passant commande, le client reconnaît avoir 18 ans révolus.

8. Droit applicable

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